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Marques déposées par la société SCA DAHEUILLER
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Or Série
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Or Série
SCA DAHEUILLER, SCA

Numéro de dépôt :
3903991
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/03/2022
Or Série de SCA DAHEUILLER

Présentation de la marque Or Série

Déposée le 12 mars 2012 par la société SCA DAHEUILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Or Série » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société SCA DAHEUILLER domicilié(e) 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 105 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DAHEUILLER, M. LAURENT DAHEUILLER domicilié(e) 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France.

La marque Or Série a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Or Série est expirée depuis le 12 mars 2022.

SCA DAHEUILLER a également déposé les autres marques suivantes : Au Grès du Blanc , LARIVALE , L'Instant Rosé , L'ingénue L'INGENUE.


SCA DAHEUILLER, SCA - 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 339105322


SCA DAHEUILLER, M. LAURENT DAHEUILLER - 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.